MENTIONS LEGALES

Pour un plus grand respect des libertés de chacun, www.norpole-conseil.fr respecte les dispositions suivantes :  
     
Formalités de déclaration :
 
Conformément à la loi, nous vous informons que le site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.  

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :
 
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à norpole-conseil@wanadoo.fr 

Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication :
 
www.norpole-conseil.fr est édité par la société : Audace
10, rue Gambetta - 62334 LENS Cedex - Tel. 03 21 135 600
 
L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société Profilsoft, domiciliée 7, avenue Jean Lebas 59100 Roubaix

Recueil d'informations à caractère nominatif :
 
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire d'un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.  

Titularité des droits :

Tous les éléments de ce site sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires.  
La protection du site www.xxxx.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.  
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

Mise en place de liens hypertexte :
  
La société NORPOLE autorise tout site Internet ou tout autre support à citer le site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.xxxx.com
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux pouvant porter atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Au titre de cette autorisation, nous nous réservons un droit d'opposition.